CLOS DES VIGNES MADAME
Présentation de la marque CLOS DES VIGNES MADAME
Déposée le 13 novembre 1996 par Caroline Barré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CLOS DES VIGNES MADAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS DES VIGNES MADAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651193.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES VIGNES MADAME est expirée depuis le 13 novembre 2006.
Caroline Barré a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52